Verschlusssystem auf Spulengrundlage

Brevet européen · EP1814417 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1814417
Numéro de demande
EP05819488
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2005
Publié
8 août 2007
Délivré
16 avr. 2014
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43C 11/00 (2006.01)
A43C 1/00 (2006.01)
Priorité
US 623341 P 29.10.2004
US 704831 P 02.08.2005
Demande PCT
PCT/US2005/039273 31.10.2005
Publication PCT
WO2006/050266 11.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 16 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

Parties

Titulaire

Boa Technology, Inc.

3459 Ringsby Court, Suite 300, Denver, CO 80216, US

Inventeur

Hammerslag, Gary R.

Steamboat Springs, CO 80477, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.