STUFENLOS VERSTELLBARES GETRIEBE
Brevet européen · EP1815165 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1815165
- Numéro de demande
- EP05800165
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2005
- Publié
- 8 août 2007
- Délivré
- 21 mars 2012
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 15/28 (2006.01)
- Priorité
- US 616399 P 05.10.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/035164 03.10.2005
- Publication PCT
- WO2006/041718 20.04.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 21 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
SMITHSON, Robert, A.
Cedar Park, TX 78613, US
POHL, Brad, P.
Leander, TX 78641, US
ARMSTRONG, Oronde, J.
Austin, TX 78753, US
MILLER, Donald, C.
Fallbrook, CA 92028, US
DAWE, Daniel, J.
Austin, TX 78759, US
THOMASSY, Fernand, A.
Liberty Hill, TX 78642, US
SIMISTER, Matthew, P.
Austin, TX 78704, US
POTH, Wesley,R.
Leander, TX 78641, US
LOHR, Charles, B.
Austin, TX 78757, US
NICHOLS, Jon, M.
Georgetown, TX 78628, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.