Schnappflansch

Brevet européen · EP1816899 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1816899
Numéro de demande
EP07002318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2007
Publié
8 août 2007
Délivré
23 nov. 2011
Radié
29 févr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/06 (2006.01)
H05B 3/04 (2006.01)
Priorité
DE 102006005321 06.02.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

  2. 23 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

Parties

Inventeur

Pleschinger, Andreas

5102 Anthering, AT

Hendler, René

8111 Judendorf/Strassengel, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.