Schnappflansch
Brevet européen · EP1816899 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1816899
- Numéro de demande
- EP07002318
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2007
- Publié
- 8 août 2007
- Délivré
- 23 nov. 2011
- Radié
- 29 févr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 3/06 (2006.01)H05B 3/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006005321 06.02.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
- 23 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2011
Parties
Inventeur
Pleschinger, Andreas
5102 Anthering, AT
Hendler, René
8111 Judendorf/Strassengel, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.