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Brevet européen · EP1816935 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1816935
- Numéro de demande
- EP05795995
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 19 oct. 2005
- Publié
- 15 août 2007
- Délivré
- 7 janv. 2009
- Radié
- 19 oct. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47J 31/40 (2006.01)B65D 81/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 04025320 25.10.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/011259 19.10.2005
- Publication PCT
- WO2006/045515 04.05.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 19.10.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 19.10.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 2 juil. 2019
Fusionné
- Titulaire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 02.07.2019
- 5 juil. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2017
- 7 janv. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.