VERPACKUNGS- UND PRÄSENTATIONSSCHACHTEL
Brevet européen · EP1817234 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1817234
- Numéro de demande
- EP05794521
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2005
- Publié
- 15 août 2007
- Délivré
- 20 août 2008
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 5/54 (2006.01)B65D 5/32 (2006.01)
- Priorité
- GB 0423805 27.10.2004
- Demande PCT
- PCT/GB2005/004013 19.10.2005
- Publication PCT
- WO2006/046005 04.05.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 20 août 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.08.2008
Parties
Inventeur
Dias, Rodrigue
67457 Worms, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.