Originalitätssicherungskappe für Flaschen
Brevet européen · EP1818272 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1818272
- Numéro de demande
- EP06425069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2006
- Publié
- 15 août 2007
- Délivré
- 9 avr. 2008
- Radié
- 28 févr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 41/62 (2006.01)B65D 55/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
- 30 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Inventeur
Battegazzore, Piero
15100 Alessandria (AL), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.