SYSTEME D'ELECTRODES POUR STIMULATION TRANSCUTANEE DE NERFS ET/OU DE MUSCLES
Brevet européen · EP1819395 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1819395
- Numéro de demande
- EP05826521
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2005
- Publié
- 22 août 2007
- Délivré
- 6 avr. 2016
- Radié
- 9 déc. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61N 1/32 (2006.01)A61N 1/34 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)
- Priorité
- CH 204404 09.12.2004
- Demande PCT
- PCT/IB2005/054156 09.12.2005
- Publication PCT
- WO2006/061805 15.06.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 déc. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 09.12.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 09.12.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 15 mars 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 26 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 26.11.2021
- 1 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.11.2021
- 28 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 28.12.2016
1 entrée antérieure
- 6 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.