SYSTEME D'ELECTRODES POUR STIMULATION TRANSCUTANEE DE NERFS ET/OU DE MUSCLES

Brevet européen · EP1819395 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1819395
Numéro de demande
EP05826521
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2005
Publié
22 août 2007
Délivré
6 avr. 2016
Radié
9 déc. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61N 1/32 (2006.01)
A61N 1/34 (2006.01)
A61N 1/36 (2006.01)
Priorité
CH 204404 09.12.2004
Demande PCT
PCT/IB2005/054156 09.12.2005
Publication PCT
WO2006/061805 15.06.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 déc. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    09.12.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 09.12.2025

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 15 mars 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  5. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  6. 26 nov. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22

    Publié dans Swissreg le 26.11.2021

  7. 1 nov. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 01.11.2021

  8. 28 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

1 entrée antérieure
  1. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.