Lagerungsinduzierter Promotor

Brevet européen · EP1819821 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1819821
Numéro de demande
EP05817889
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2005
Publié
22 août 2007
Délivré
8 janv. 2014
Radié
30 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/82 (2006.01)
A01H 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102004057291 26.11.2004
Demande PCT
PCT/DE2005/002093 23.11.2005
Publication PCT
WO2006/056176 01.06.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  2. 10 sept. 2019

    Adresse modifiée

    Titulaire
    KWS Saat AG, Grimsehlstrasse 31, 37555 Einbeck, Allemagne → KWS SAAT SE & Co. KGaA, Grimsehlstraße 31, 37574 Einbeck, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 10.09.2019

  3. 18 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.03.2014

  4. 18 mars 2014

    Transféré

    Titulaire
    KWS Saat AG, Grimsehlstrasse 31, 37555 Einbeck, Allemagne, SÜDZUCKER AKTIENGESELLSCHAFT, Maximilianstrasse 10, 68165 Mannheim, Allemagne → KWS Saat AG, Grimsehlstrasse 31, 37555 Einbeck, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 18.03.2014

  5. 8 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2014

Parties

Inventeur

HEHL, Reinhard

38114 Braunschweig, DE

ROTTHUES, Alexander

65812 Bad Soden am Taunus, DE

STAHL, Dietmar, Jürgen

37574 Einbeck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.