Lagerungsinduzierter Promotor
Brevet européen · EP1819821 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1819821
- Numéro de demande
- EP05817889
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2005
- Publié
- 22 août 2007
- Délivré
- 8 janv. 2014
- Radié
- 30 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/82 (2006.01)A01H 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004057291 26.11.2004
- Demande PCT
- PCT/DE2005/002093 23.11.2005
- Publication PCT
- WO2006/056176 01.06.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 10 sept. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- KWS Saat AG, Grimsehlstrasse 31, 37555 Einbeck, Allemagne → KWS SAAT SE & Co. KGaA, Grimsehlstraße 31, 37574 Einbeck, Allemagne
Publié dans Swissreg le 10.09.2019
- 18 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.03.2014
- 18 mars 2014
Transféré
- Titulaire
- KWS Saat AG, Grimsehlstrasse 31, 37555 Einbeck, Allemagne, SÜDZUCKER AKTIENGESELLSCHAFT, Maximilianstrasse 10, 68165 Mannheim, Allemagne → KWS Saat AG, Grimsehlstrasse 31, 37555 Einbeck, Allemagne
Publié dans Swissreg le 18.03.2014
- 8 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2014
Parties
Inventeur
HEHL, Reinhard
38114 Braunschweig, DE
ROTTHUES, Alexander
65812 Bad Soden am Taunus, DE
STAHL, Dietmar, Jürgen
37574 Einbeck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.