FUSSBEKLEIDUNG MIT ÜBERBRÜCKTER ABKOPPLUNG

Brevet européen · EP1824351 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1824351
Numéro de demande
EP05786806
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2005
Publié
29 août 2007
Délivré
1 août 2012
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 13/12 (2006.01)
A43B 13/14 (2006.01)
A43B 13/18 (2006.01)
A43B 13/02 (2006.01)
Priorité
US 602733 P 18.08.2004
Demande PCT
PCT/US2005/029628 18.08.2005
Publication PCT
WO2006/023773 02.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 1 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2012

Parties

Inventeur

MUNNS, Jon

Portland, OR 97203, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.