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Brevet européen · EP1824400 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1824400
Numéro de demande
EP05826636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2005
Publié
29 août 2007
Délivré
23 oct. 2013
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/58 (2006.01)
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 904984 08.12.2004
Demande PCT
PCT/US2005/041309 14.11.2005
Publication PCT
WO2006/062696 15.06.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  3. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  4. 23 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  5. 23 oct. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

Parties

Titulaire

DePuy Spine, Inc.

325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

KONIECZYNSKI, David, D.

Needham, Massachusetts 02492, US

JACENE, Michael

Blackstone, Massachusetts 01504, US

GORHAN, Michael

Mansfield, Massachusetts 02048, US

KOLB, Eric, D.

Milton, Massachusetts 02186, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.