DETECTEUR ET CAMERA SPECTROSCOPIQUES INTERFERENTIELS
Brevet européen · EP1825312 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1825312
- Numéro de demande
- EP05826577
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2005
- Publié
- 29 août 2007
- Délivré
- 14 mai 2008
- Radié
- 15 déc. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G02B 6/42 (2006.01)G01J 3/26 (2006.01)
- Priorité
- FR 0452992 15.12.2004
- Demande PCT
- PCT/FR2005/003147 15.12.2005
- Publication PCT
- WO2006/064134 22.06.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 15.12.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 15.12.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 20 juin 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.06.2022
- 20 juin 2022
Fusionné
- Titulaire
- Université Joseph Fourier, 621, avenue Centrale, Domaine Universitaire de Saint-Martin d'Hérès, BP 53, 38041 Grenoble Cedex 9, France, Institut National Polytechnique de Grenoble, 46, avenue Félix Viallet, 38031 Grenoble Cedex, France → Université Grenoble Alpes, 621 avenue Centrale, 38400 Saint Martin d'Hères, France
Publié dans Swissreg le 20.06.2022
- 20 juin 2022
Rectifié
- Titulaire
- Université Grenoble Alpes, 621 avenue Centrale, 38400 Saint Martin d'Hères, France → Université Grenoble Alpes, 621 avenue Centrale, 38400 Saint Martin d'Hères, France, Institut National Polytechnique de Grenoble, 46, avenue Félix Viallet, 38031 Grenoble Cedex, France
Publié dans Swissreg le 20.06.2022
- 12 sept. 2020
Fusionné
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 12.09.2020
2 entrées antérieures
- 16 sept. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 16.09.2008
- 30 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Inventeur
F-38100 Grenoble, FR
F-38100 Grenoble, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.