PIECE D'HORLOGERIE A ANIMATION
Brevet européen · EP1825336 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1825336
- Numéro de demande
- EP05819155
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2005
- Publié
- 29 août 2007
- Délivré
- 19 mars 2008
- Radié
- 5 déc. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 45/00 (2006.01)G04B 13/00 (2006.01)G04B 19/26 (2006.01)
- Priorité
- CH 200404 03.12.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/056480 05.12.2005
- Publication PCT
- WO2006/058925 08.06.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 déc. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 05.12.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 05.12.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 13 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.02.2024
- 30 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 9 mars 2013
Transféré
- Titulaire
- Manufacture Claret SA, Manoir du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle → Christophe Claret Engineering S.A., Route du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle
Publié dans Swissreg le 09.03.2013
5 entrées antérieures
- 7 mars 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Christophe Claret S.A., Manoir du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle → Manufacture Claret SA, Manoir du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle
Publié dans Swissreg le 07.03.2013
- 3 janv. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.01.2013
- 15 juil. 2011
Adresse modifiée
- Titulaire
- Christophe Claret SA, Soleil d'Or 2, 2400 Le Locle → Christophe Claret S.A., Manoir du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle
Publié dans Swissreg le 15.07.2011
- 30 juin 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
Parties
Inventeur
CH-2025 Chez-le-Bart
CH-2300 La Chaux-de-Fonds
E-28043 MADRID, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.