Bürstvorrichtung

Brevet européen · EP1825954 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1825954
Numéro de demande
EP07000172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2007
Publié
29 août 2007
Délivré
24 mars 2010
Fin de la protection au plus tard
4 janv. 2027
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B24B 9/00 (2006.01)
B24B 27/00 (2006.01)
B24B 29/00 (2006.01)
B24B 49/16 (2006.01)
Priorité
DE 202006000645 U 16.01.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 24 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2010

Parties

Titulaire

Oerlikon Trading AG, Trübbach

9477 Trübbach

Inventeur

Frömel, Norbert

91567 Herrieden, DE

Siebert, Caroline

55128 Mainz, DE

Kalberer, Roland

7324 Vilters

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.