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Brevet européen · EP1826668 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1826668
Numéro de demande
EP07250802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2007
Publié
29 août 2007
Délivré
18 févr. 2009
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 9/42 (2006.01)
Priorité
US 365146 28.02.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 18 févr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

Parties

Inventeur

Plummer, Christopher J.

San Martin, California 95046, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.