GEFÄSSPROTHESE FÜR ANASTOMOSE

Brevet européen · EP1827249 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1827249
Numéro de demande
EP04801377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2004
Publié
5 sept. 2007
Délivré
18 mars 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/11 (2006.01)
Priorité
IT BO20040642 19.10.2004
Demande PCT
PCT/IB2004/004101 08.12.2004
Publication PCT
WO2006/043129 27.04.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 18 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

Parties

Inventeur

BORGHI, Enzo

40054 Budrio, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.