GEFÄSSPROTHESE FÜR ANASTOMOSE
Brevet européen · EP1827249 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1827249
- Numéro de demande
- EP04801377
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2004
- Publié
- 5 sept. 2007
- Délivré
- 18 mars 2015
- Radié
- 31 déc. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/11 (2006.01)
- Priorité
- IT BO20040642 19.10.2004
- Demande PCT
- PCT/IB2004/004101 08.12.2004
- Publication PCT
- WO2006/043129 27.04.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 18 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
Parties
Inventeur
BORGHI, Enzo
40054 Budrio, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.