Machine à infuser comprenant un dispositif d'éjection du produit infusé

Brevet européen · EP1829469 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1829469
Numéro de demande
EP07290206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2007
Publié
5 sept. 2007
Délivré
3 sept. 2008
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/40 (2006.01)
Priorité
FR 0601836 01.03.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 3 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2008

Parties

Titulaire

SEB SA

Les 4M, Chemin du Petit Bois, 69130 Ecully, FR

Inventeur

Crosville, Vincent

14690 Le Mesnil Villement, FR

Giffard, Sylvain

14610 Cambes en Plaine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.