ALKOHOLISCHER PUMPSCHAUM

Brevet européen · EP1830636 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1830636
Numéro de demande
EP05825981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2005
Publié
12 sept. 2007
Délivré
24 janv. 2018
Radié
20 déc. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A01N 31/02 (2006.01)
A01N 25/16 (2006.01)
Priorité
DE 102004062775 21.12.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/013742 20.12.2005
Publication PCT
WO2006/066888 29.06.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    20.12.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 20.12.2025

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 24 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

Parties

Titulaire

Deb IP Limited

Denby Hall Way, Denby, Derbyshire DE5 8JZ, GB

Inventeur

VEEGER, Marcel

47574 Goch, DE

HIMMING, Markus

46045 Oberhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.