MARKNAGEL
Brevet européen · EP1830727 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1830727
- Numéro de demande
- EP04802398
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 déc. 2004
- Publié
- 12 sept. 2007
- Délivré
- 29 août 2012
- Radié
- 31 déc. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 17/72 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2004/000758 31.12.2004
- Publication PCT
- WO2006/069453 06.07.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 31.12.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 31.12.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 sept. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.09.2012
- 29 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.