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Brevet européen · EP1830753 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1830753
Numéro de demande
EP05849737
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2005
Publié
12 sept. 2007
Délivré
21 déc. 2011
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
//A61F 2/44 (2006.01)
Priorité
US 905374 30.12.2004
US 908882 31.05.2005
Demande PCT
PCT/US2005/042123 21.11.2005
Publication PCT
WO2006/073593 13.07.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 21 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

Parties

Titulaire

DePuy Spine, Inc.

325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767, US

Inventeur

KWAK, SeungKyu, Daniel

Needham, MA 02494, US

HAWKINS, John, Riley

Cumberland, RI 02864, US

BORGSTROM, Amie

Stanford, CA 94305, US

DUNBAR, William

Bethlehem, CT 06779, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.