TROPFENPRÄPARATE MIT DIMETINDEN

Brevet européen · EP1830801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1830801
Numéro de demande
EP05770281
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2005
Publié
12 sept. 2007
Délivré
15 déc. 2010
Radié
10 août 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 31/4402 (2006.01)
A61P 37/08 (2006.01)
Priorité
GB 0417909 11.08.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/008697 10.08.2005
Publication PCT
WO2006/015861 16.02.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 août 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    10.08.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 10.08.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  5. 9 févr. 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    GSK Consumer Healthcare S.A., Route de l'Etraz 2, 1197 Prangins → GSK Consumer Healthcare SARL, Route de l'Etraz, 1197 Prangins

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  6. 23 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  7. 23 sept. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Novartis AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel → GSK Consumer Healthcare S.A., Route de l'Etraz 2, 1197 Prangins

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  8. 15 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.