SYSTEME, NOTAMMENT ANTI-FEU, AVEC VANNES
Brevet européen · EP1830928 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1830928
- Numéro de demande
- EP05820488
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2005
- Publié
- 12 sept. 2007
- Délivré
- 11 janv. 2017
- Radié
- 29 nov. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A62C 35/64 (2006.01)A62C 35/68 (2006.01)
- Priorité
- CH 196904 29.11.2004
- Demande PCT
- PCT/IB2005/053956 29.11.2005
- Publication PCT
- WO2006/056968 01.06.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 nov. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 29.11.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 29.11.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 11 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.