LEUCHTENREFLEKTOR MIT LICHTMODIFIZIERENDEM FLANSCH

Brevet européen · EP1831601 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1831601
Numéro de demande
EP05852791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2005
Publié
12 sept. 2007
Délivré
7 avr. 2010
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 7/00 (2006.01)
Priorité
US 632665 P 03.12.2004
Demande PCT
PCT/US2005/043676 02.12.2005
Publication PCT
WO2006/060682 08.06.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 7 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2010

Parties

Titulaire

ABL IP Holding LLC

One Lithonia Way, Building 3, Conyers GA 30012, US

Inventeur

ABDELSAMED, Yaser, S.

Granville, OH 43023, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.