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Brevet européen · EP1831767 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1831767
- Numéro de demande
- EP05849409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2005
- Publié
- 12 sept. 2007
- Délivré
- 29 juin 2011
- Radié
- 31 déc. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 11/30 (2006.01)G01F 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 6789 08.12.2004US 199042 08.08.2005
- Demande PCT
- PCT/US2005/044540 07.12.2005
- Publication PCT
- WO2006/063197 15.06.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2012
- 29 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2011
Parties
Inventeur
ARMSTRONG, David, M.
Stuart, FL 34996, US
CHESKATY, Rex
Stuart, FL 34994, US
HORTON, William, R.
Three Rivers, MI 49093, US
GAINES, Michael, H.
Kalamazoo, MI 49009, US
HELLMAN, Michael, P.
Portage, MI 49024, US
GRUBKA, Lawrence, J.
Vicksburg, MI 49097, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.