Gegenstand mit optischem Effekt

Brevet européen · EP1832439 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1832439
Numéro de demande
EP07250867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2007
Publié
12 sept. 2007
Délivré
23 avr. 2014
Radié
23 avr. 2014
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B42D 25/00 (2014.01)
C09J 11/02 (2006.01)
D21H 21/40 (2006.01)
G03H 1/00 (2006.01)
D21H 21/44 (2006.01)
D21H 21/48 (2006.01)
G02B 5/28 (2006.01)
G03H 1/02 (2006.01)
G03H 1/26 (2006.01)
G03H 1/18 (2006.01)
Priorité
US 744842 P 14.04.2006
US 832826 P 24.07.2006
US 861608 P 29.11.2006
US 779484 P 06.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  4. 23 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.04.2014

Parties

Titulaire

JDS Uniphase Corporation

430 McCarthy Boulevard, Milpitas CA 95035, US

Inventeur

Phillips, Roger W.

Santa Rosa, CA 95405, US

Mayer, Thomas

Santa Rosa, CA 95404, US

Lamar, Scott

Santa Rosa, CA 95404, US

Teitelbaum, Neil

Ottawa Ontario, K1S 5C4, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.