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Brevet européen · EP1832849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1832849
Numéro de demande
EP07003472
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2007
Publié
12 sept. 2007
Délivré
13 oct. 2010
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 22/00 (2006.01)
G01C 22/02 (2006.01)
B61L 25/02 (2006.01)
G07C 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102006011361 09.03.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 13 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2010

Parties

Inventeur

Stritzke, Burkhard

45896 Gelsenkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.