OPERATIONSINSTRUMENTENHALTER FÜR LEICHTERE STERILISATION
Brevet européen · EP1833385 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1833385
- Numéro de demande
- EP05811830
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2005
- Publié
- 19 sept. 2007
- Délivré
- 27 août 2008
- Radié
- 7 déc. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)
- Priorité
- US 634467 P 09.12.2004US 710845 P 24.08.2005
- Demande PCT
- PCT/IB2005/003720 07.12.2005
- Publication PCT
- WO2006/061708 15.06.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 déc. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 07.12.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 07.12.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Moetteli & Associés SàRL, St. Leonhard-Strasse 4, 9000 St. Gallen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 25 nov. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Moetteli & Associés SàRL, St. Leonhard-Strasse 4, 9000 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 25.11.2008
- 27 août 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.08.2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.