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Brevet européen · EP1833583 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1833583
- Numéro de demande
- EP05750548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2005
- Publié
- 19 sept. 2007
- Délivré
- 16 déc. 2009
- Radié
- 10 juin 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A63G 7/00 (2006.01)A63G 21/20 (2006.01)
- Priorité
- US 991547 17.11.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/006251 10.06.2005
- Publication PCT
- WO2006/053591 26.05.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 10.06.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 10.06.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 16 avr. 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Fabiano, Franke & MGT Sagl, Riva Caccia 1D, 6900 Lugano → Fabiano, Franke & MGT Sagl, Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 16.04.2019
6 entrées antérieures
- 7 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fabiano, Franke & MGT Sagl, Riva Caccia 1D, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
- 21 juin 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 21.06.2014
- 18 mars 2011
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 18.03.2011
- 18 mars 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 18.03.2011
- 19 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 16 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2009
Parties
Inventeur
I-36100 Vicenza, IT
I-36051 Olmo (Vicenza), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.