INGREDIENT DE STABILISATION DE POLYMERES HALOGENES COMPRENANT UN COMPOSE BETA-DICARBONYLE

Brevet européen · EP1833900 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1833900
Numéro de demande
EP05826544
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2005
Publié
19 sept. 2007
Délivré
28 juil. 2010
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 5/07 (2006.01)
C08L 27/06 (2006.01)
Priorité
FR 0413577 20.12.2004
Demande PCT
PCT/FR2005/003167 16.12.2005
Publication PCT
WO2006/067314 29.06.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 28 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2010

Parties

Titulaire

RHODIA CHIMIE

26, Quai Alphonse Le Gallo, 92512 Boulogne Billancourt Cedex, FR

Inventeur

BILLEBAUD, Valerie

F-92600 Asnieres-sur-seine, FR

LEGROS, Valérie

F-77270 Velleparisis, FR

PIERRE, Sylvie

F-94300 Vincennes, FR

ZANETTO, Jean-Emile

F-75009 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.