ZUSAMMENSETZUNGEN

Brevet européen · EP1833915 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1833915
Numéro de demande
EP05852981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2005
Publié
19 sept. 2007
Délivré
27 mai 2009
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 71/02 (2006.01)
C09D 11/00 (2006.01)
Priorité
US 638091 P 21.12.2004
Demande PCT
PCT/US2005/043925 06.12.2005
Publication PCT
WO2006/068813 29.06.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 27 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2009

Parties

Titulaire

Lubrizol Limited

The Knowle Nether Lane, Hazelwood Derby Derbyshire DE56 4AN, GB

Inventeur

THETFORD, Dean

Blackley Greater Manchester M9 8ZS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.