Anpassbares GEFLECHT
Brevet européen · EP1834018 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1834018
- Numéro de demande
- EP05853887
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2005
- Publié
- 19 sept. 2007
- Délivré
- 3 nov. 2010
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04C 1/06 (2006.01)
- Priorité
- US 17277 20.12.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/045069 12.12.2005
- Publication PCT
- WO2006/068886 29.06.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 6 nov. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 06.11.2010
- 3 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2010
Parties
Inventeur
TOMICH, Aaron
Nashua, NH 03062, US
BIDDLE, Steve
Alton, NH 03809, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.