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Brevet européen · EP1834018 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1834018
Numéro de demande
EP05853887
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2005
Publié
19 sept. 2007
Délivré
3 nov. 2010
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04C 1/06 (2006.01)
Priorité
US 17277 20.12.2004
Demande PCT
PCT/US2005/045069 12.12.2005
Publication PCT
WO2006/068886 29.06.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 6 nov. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 06.11.2010

  3. 3 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2010

Parties

Inventeur

TOMICH, Aaron

Nashua, NH 03062, US

BIDDLE, Steve

Alton, NH 03809, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.