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Brevet européen · EP1834063 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1834063
Numéro de demande
EP05855438
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2005
Publié
19 sept. 2007
Délivré
22 août 2012
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 17/042 (2006.01)
F16L 15/06 (2006.01)
Priorité
US 27014 30.12.2004
Demande PCT
PCT/US2005/046874 22.12.2005
Publication PCT
WO2006/073902 13.07.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 22 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

Parties

Inventeur

REYNOLDS, Harris, A., Jr.

Houston, TX 77055, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.