KOMMUNIKATIONSSYSTEM MIT EINEM STEUERUNGSSYSTEM UND EINEM MASTER-KONTROLLMITTEL, DIE DURCH EINEN MEHRPOLIGEN ANSCHLUSS VERBUNDEN SIND

Brevet européen · EP1834447 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1834447
Numéro de demande
EP05821680
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
23 déc. 2005
Publié
19 sept. 2007
Délivré
27 oct. 2010
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/40 (2006.01)
G06F 13/40 (2006.01)
G05B 19/05 (2006.01)
A01G 25/16 (2006.01)
H05K 7/14 (2006.01)
Priorité
GB 0500223 07.01.2005
Demande PCT
PCT/GB2005/005074 23.12.2005
Publication PCT
WO2006/072770 13.07.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 7 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

  3. 30 sept. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

  4. 17 févr. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 17.02.2011

  5. 27 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2010

Parties

Titulaire

Norgren Limited

NORGREN LIMITED

P.O. Box 22 Eastern Avenue, Lichfield Staffordshire WS13 6SB, GB

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

Inventeur

DALBY, Michael,

Cannock, Staffordshire WS12 4PN, GB

DENSLEY, Mark,

Littleton, Colorado 80122, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.