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Brevet européen · EP1835068 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1835068
- Numéro de demande
- EP04807659
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 2004
- Publié
- 19 sept. 2007
- Délivré
- 14 mars 2012
- Radié
- 31 déc. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06N 3/00 (2006.01)D04B 1/18 (2006.01)D06N 3/14 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2004/019302 24.12.2004
- Publication PCT
- WO2006/067848 29.06.2006
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 14 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.03.2012
Parties
Inventeur
HATORI, Yoshinari, c/o SIZUOKA PLANT
Haibara-gun, Shizuoka 421-0304, JP
NAKAYA, Shin, c/o SIZUOKA PLANT
Haibara-gun, Shizuoka 421-0304, JP
NAGATA, Akira, c/o SIZUOKA PLANT
Haibara-gun, Shizuoka 421-0304, JP
TANAKA, Yasuhiro, c/o SIZUOKA PLANT
Haibara-gun, Shizuoka 421-0304, JP
ISHIMARU, Kazuomi, c/o SIZUOKA PLANT
Haibara-gun, Shizuoka 421-0304, JP
HIRAI, Yoshiaki, c/o SIZUOKA PLANT
Haibara-gun, Shizuoka 421-0304, JP
KAMO, Yasuki, c/o OKAMOTO INDUSTRIES, INC.
Tokyo 113-0033, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.