Dreifachventil

Brevet européen · EP1835209 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1835209
Numéro de demande
EP07103943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2007
Publié
19 sept. 2007
Délivré
18 sept. 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 5/06 (2006.01)
F16K 15/06 (2006.01)
F24D 19/10 (2006.01)
Priorité
US 374627 13.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 18 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

Parties

Titulaire

ITT Manufacturing Enterprises, Inc.

1105 North Market Street Suite 1217, Wilmington, Delaware 19801, US

Inventeur

Shafique, Amjed

Hoffman Estates, IL 60195, US

Bunluaphob, Chalard

Glenview, IL 60025-3239, US

Buranatum, Prasert

Skokie, IL 60077, US

Hathy-Riles, Lisa

Wheeling, IL 60090, US

Schaffer, Dan

Schaumburg, IL 60193, US

Hegberg, Mark

Elmhurst, IL 60126, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.