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Brevet européen · EP1836754 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1836754
Numéro de demande
EP05752827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2005
Publié
26 sept. 2007
Délivré
23 juil. 2008
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 11/02 (2006.01)
Priorité
EP 04106227 01.12.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/052716 13.06.2005
Publication PCT
WO2006/058797 08.06.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 23 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

Parties

Titulaire

IPALCO B.V

IPALCO B.V.

Ohmweg 17, 2952 BD Alblasserdam, NL

Inventeur

POPESCO, Ottonel

I-20057 VEDANO AL LAMBRO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.