Schliessflüssigkeit

Brevet européen · EP1837036 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1837036
Numéro de demande
EP07090053
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2007
Publié
26 sept. 2007
Délivré
24 nov. 2010
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2027
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61L 2/18 (2006.01)
C09J 5/02 (2006.01)
C09J 11/02 (2006.01)
B43M 11/00 (2006.01)
B43M 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102006014164 24.03.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 23 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  6. 15 déc. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 15.12.2010

  7. 24 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2010

Parties

Titulaire

Francotyp-Postalia GmbH

Triftweg 21-26, 16547 Birkenwerder, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Gerhardt, Thomas

12249 Berlin, DE

Muhl, Wolfgang

16540 Hohen Neuendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.