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Brevet européen · EP1838262 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1838262
- Numéro de demande
- EP05818615
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2005
- Publié
- 3 oct. 2007
- Délivré
- 2 août 2017
- Radié
- 7 déc. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 9/04 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 36/55 (2006.01)A61K 131/00 (2006.01)A61P 27/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 0426850 08.12.2004
- Demande PCT
- PCT/GB2005/004676 07.12.2005
- Publication PCT
- WO2006/061596 15.06.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 déc. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 07.12.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 07.12.2025
- 9 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 26 mars 2021
Transféré
- Titulaire
- James, Teifion Emlyn, 1 Heath Villas, Halifax, West Yorkshire, HX3 0BB, Royaume-Uni → Laboratoires Théa, 12 rue Louis Blériot, 63100 Clermont-Ferrand, France
Publié dans Swissreg le 26.03.2021
- 26 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 26.03.2021
- 2 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2017
Parties
Inventeur
West Yorkshire HX3 0BB, GB
West Yorkshire HD8 0NB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.