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Brevet européen · EP1838999 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1838999
- Numéro de demande
- EP05821511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2005
- Publié
- 3 oct. 2007
- Délivré
- 14 févr. 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 13/14 (2006.01)A62C 2/14 (2006.01)A62C 2/06 (2006.01)F24F 11/00 (2018.01)
- Priorité
- FI 20050049 17.01.2005
- Demande PCT
- PCT/FI2005/000545 22.12.2005
- Publication PCT
- WO2006/075045 20.07.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 14 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2018
Parties
Inventeur
HÄNNINEN, Heikki
FI-37830 VIIALA, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.