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Brevet européen · EP1840043 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1840043
Numéro de demande
EP06006631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2006
Publié
3 oct. 2007
Délivré
16 sept. 2009
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 75/32 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 16 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2009

Parties

Inventeur

Frederiksen, John Hoffmann

3500 Vaerlose, DK

Rasmussen, Torben

2765 Smorum, DK

Bertelsen, Svend

2630 Taastrup, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.