Schnellkupplung

Brevet européen · EP1840443 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1840443
Numéro de demande
EP07004646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2007
Publié
3 oct. 2007
Délivré
30 mai 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/42 (2006.01)
Priorité
IT MI20060591 29.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 30 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2018

Parties

Inventeur

Arosio, Massimo

24040 Treviglio, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.