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Brevet européen · EP1840614 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1840614
Numéro de demande
EP07006572
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2007
Publié
3 oct. 2007
Délivré
10 sept. 2008
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 7/36 (2006.01)
G02B 15/10 (2006.01)
H04N 5/225 (2006.01)
//G02B 7/08 (2006.01)
//G02B 7/10 (2006.01)
Priorité
JP 2006094539 30.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 10 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2008

Parties

Inventeur

Yahagi, Satoshi

Saitama-shi Saitama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.