Piéce d'horlogerie réversible

Brevet européen · EP1840678 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1840678
Numéro de demande
EP06006630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2006
Publié
3 oct. 2007
Délivré
1 sept. 2010
Radié
30 mars 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 37/04 (2006.01)
G04B 37/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    30.03.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 30.03.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 1 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2010

  6. 1 sept. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 01.09.2010

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Richemont International S.A.

10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Wild, Daniel

1347 Le Sentier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.