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Brevet européen · EP1841641 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1841641
- Numéro de demande
- EP06700196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2006
- Publié
- 10 oct. 2007
- Délivré
- 9 déc. 2009
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62M 1/04 (2006.01)B62K 3/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 68052005 18.01.2005
- Demande PCT
- PCT/CH2006/000026 12.01.2006
- Publication PCT
- WO2006/076823 27.07.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 9 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.