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Brevet européen · EP1841662 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1841662
- Numéro de demande
- EP05855014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2005
- Publié
- 10 oct. 2007
- Délivré
- 7 avr. 2010
- Radié
- 31 déc. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47G 19/22 (2006.01)
- Priorité
- US 46288 28.01.2005
- Demande PCT
- PCT/US2005/046385 20.12.2005
- Publication PCT
- WO2006/083420 10.08.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2011
- 7 avr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2010
Parties
Inventeur
KEMPER, Bernard J., Handi Craft Company
Bonne Terre, Missouri 63628, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.