Teilweise eingebaute Einbauleuchte

Brevet européen · EP1843084 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1843084
Numéro de demande
EP07105318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2007
Publié
10 oct. 2007
Délivré
31 déc. 2008
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 7/00 (2006.01)
F21S 8/04 (2006.01)
Priorité
GB 0606684 03.04.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 31 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2008

Parties

Inventeur

Turner, Richard

Balcombe, West Sussex, RH17 6NE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.