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Brevet européen · EP1843226 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1843226
- Numéro de demande
- EP06405153
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2006
- Publié
- 10 oct. 2007
- Délivré
- 11 mars 2009
- Radié
- 7 avr. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 19/06 (2006.01)G04B 19/32 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 avr. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 07.04.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 07.04.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 12 juil. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Bulgari Time (Switzerland) S.A., rue de Monruz 34, 2000 Neuchâtel → Bulgari Horlogerie SA, rue de Monruz 34, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.07.2017
- 11 juil. 2017
Fusionné
- Titulaire
- Daniel Roth et Gérald Genta Haute Horlogerie SA, 42, chemin du Grand-Puits,, Case Postale 382, 1217 Meyrin 1 → Bulgari Time (Switzerland) S.A., rue de Monruz 34, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 11.07.2017
- 7 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
2 entrées antérieures
- 21 mars 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 21.03.2009
- 11 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2009
Parties
Inventeur
1110 Morges, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.