TIERFÜTTERUNGSVORRICHTUNG MIT EINSTELLUNG EINER FUTTERAUSTRAGSÖFFNUNG

Brevet européen · EP1845771 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1845771
Numéro de demande
EP05706452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2005
Publié
24 oct. 2007
Délivré
10 août 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 5/01 (2006.01)
A01K 5/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CA2005/000128 04.02.2005
Publication PCT
WO2006/081646 10.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 10 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

Parties

Titulaire

Crystal Spring Colony Farms Ltd

CRYSTAL SPRING COLONY FARMS LTD.

Box 10, Sainte Agathe, Manitoba, R0G 1Y0, CA

Inventeur

KLEINSASSER, Jonathan

Manitoba R0G 1Y0, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.