CATALYSEUR D'HYDROTRAITEMENT, SON PROCEDE DE PREPARATION ET SON UTILISATION
Brevet européen · EP1846154 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1846154
- Numéro de demande
- EP06709064
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2006
- Publié
- 24 oct. 2007
- Délivré
- 24 juil. 2013
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 23/85 (2006.01)B01J 23/88 (2006.01)B01J 23/94 (2006.01)B01J 38/52 (2006.01)B01J 37/20 (2006.01)C10G 45/08 (2006.01)B01J 37/02 (2006.01)C10G 47/06 (2006.01)C10G 47/10 (2006.01)C10G 47/12 (2006.01)B01J 31/02 (2006.01)C10G 45/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 0500577 20.01.2005
- Demande PCT
- PCT/FR2006/000054 19.01.2006
- Publication PCT
- WO2006/077302 27.07.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 24 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
CHOLLEY, Thierry
F-76600 Le Havre, FR
DATH, Jean-Pierre
B-7970 Beloeil Hainault, BE
BRUN, Claude
F-64320 Idron, FR
FREMY, Georges
F-64390 Sauveterre de Bearn, FR
HUMBLOT, Francis
F-64300 Lanneplaa, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.