INHIBIERUNG VON SCHWEISSGERÜCHEN

Brevet européen · EP1846436 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1846436
Numéro de demande
EP06704528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2006
Publié
24 oct. 2007
Délivré
12 sept. 2012
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07K 5/06 (2006.01)
C07C 229/08 (2006.01)
C07C 229/30 (2006.01)
C07C 229/12 (2006.01)
C12Q 1/02 (2006.01)
C12Q 1/527 (2006.01)
Priorité
US 647777 P 31.01.2005
EP 05100619 31.01.2005
Demande PCT
PCT/IB2006/050098 11.01.2006
Publication PCT
WO2006/079934 03.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 28 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Firmenich S.A., 1, route des Jeunes,, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  4. 12 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2012

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

STARKENMANN, Christian

CH-1213 Onex

CLARK, Anthony

F-74560 Monnetier Mornex, FR

TROCCAZ, Myriam

F-74160 St-julien-en-genevois, FR

NICLASS, Yvan

CH-1258 Perly

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.