FARBAUSWAHL UND KOORDINIERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP1846913 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1846913
- Numéro de demande
- EP06718963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2006
- Publié
- 24 oct. 2007
- Délivré
- 11 nov. 2020
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09G 5/02 (2006.01)G01J 3/46 (2006.01)G01J 3/02 (2006.01)
- Priorité
- US 41659 22.01.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/001966 19.01.2006
- Publication PCT
- WO2006/078858 27.07.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 11 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2020
Parties
Inventeur
WEBB, Marc
Orange, California 92867, US
RICE, Mary, Rose
Laguna Niguel, California 92677, US
REYNOLDS, Damien
Huntington Beach, California 92646, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.